Mentions Légales
Selon article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN)
COMITE JUMELAGE ENTRAMMES-PARNE-FORCE
1 Rue Rosendahl,
53260 ENTRAMMES
Selon l’article 93-2 de la loi sur la communication audiovisuelle le comité est représenté par :
Stéphanie TROTIN
Contact:
E-Mail: jumelage@rosentrammes.eu
Registre : selon l’article 32 de la loi Informatique et Libertés
Clause de non-responsabilité :
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par le comité de jumelage. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message à l’adresse suivante : jumelage@rosentrammes.eu
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